Tout ce que vous devez savoir sur le plan de masse. Dans cet article, nous vous expliquerons comment réaliser un plan de masse nécessaire au dépôt d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable aux travaux .
Comprendre l’importance du plan de terrain et indiquer les bonnes informations
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Définition : Qu’est-ce qu’un plan au sol ?
Le plan au sol est l’une des pièces graphiques à fournir dans votre demande d’autorisation de construire. Ce document permet à l’urbanisme de vérifier la conformité de votre projet avec les réglementations en vigueur dans votre commune, qu’il s’agisse d’urbanisme local (urbanisme local plan) ou national (réglementations nationales en matière d’urbanisme).
Pour les demandes de permis de construire, ce plan correspond à la pièce PCMI2 pour les projets de construction de maisons individuelles et/ou ses annexes et PC2 pour tous les autres projets. Pour les applications préalables aux travaux, ce plan est étiqueté DPMI2 (projets de construction de maisons individuelles et/ou ses annexes) et DP2 pour tous les autres projets.
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Contenu d’un plan au sol
Un plan de terrain est une pièce graphique qui doit être très précise et ne pas douter des informations fournies. Il doit permettre à l’administration de comprendre immédiatement votre projet tel que, notamment, sa localisation précise sur le terrain par rapport aux limites.
Constructions existantes Quel que soit votre projet, le plan au sol doit représenter les constructions existantes. Ceci est d’autant plus important dans le cas d’un projet d’extension, d’agrandissement, de construction d’un garage, d’une piscine, d’une véranda.
Le projet Le projet doit être clairement visible sur le plan du sol. Vous devez représenter les devis dans les 3 dimensions afin que l’urbanisme puisse valider sa mise en œuvre.
Les limites de votre terrain et ses clôtures Vous devez clairement indiquer les limites de séparation et les limites par rapport aux voies publiques et aux emprises. Cela revient à notre point précédent, vous devez indiquer les distances de votre projet par rapport à la perpendiculaire de ses limites. Dans le cas d’un projet de construction de clôtures et/ou de portails, vous devrez les montrer ainsi que leurs dimensions.
Accès au terres provenant de zones publiques ou rurales L’administration pourra ainsi valider si les accès, allées, allées, servitudes sont suffisants et qu’ils ne présentent pas de risque pour la sécurité des utilisateurs. Les sorties qui donnent accès directement sur l’espace public sont souvent régulées.
Les différents aménagements extérieurs N’oubliez pas d’indiquer les aménagements extérieurs tels que dalles, terrasses, abris, remises, véranda, barbecue… Ses installations sont également réglementées.
Espaces verts : végétation, plantations… Vous devez également indiquer les plantations avant et après les travaux. Les espaces verts sont d’une importance primordiale, en particulier pour la biodiversité. Dans certaines communes, on peut vous demander un calcul démontrant que le BioTope est pris en compte. Vous devez donc indiquer si vous allez planter ou abattre des plantes/arbres.
Routes et réseaux divers (VRD) Il est important d’évoquer électricité et gaz, téléphone, réseaux d’eau pluviale, d’égouts et d’eau potable selon la nature du projet. Si votre terrain est viabilisé, il suffira de représenter par des lignes, la connexion aux réseaux publics. Si ce n’est pas le cas, notamment pour les évacuations, vous devrez présenter une solution pour le traitement des eaux de pluie et des eaux usées (tranchées d’infiltration, puits d’eaux usées, fosse septique…)
Annotations Pour faciliter la compréhension de votre projet, il est recommandé d’indiquer l’emplacement des photographies prises de l’environnement proche et éloigné, la section générale, le nord, l’accès à la parcelle et les voies publiques…
Comment dessiner un plan de terrain ?
- Logiciel de CAO (type AutoCAD, ArchiCAD…)
- Plan de l’arpenteur ou plan cadastral à l’échelle
- Plans de votre projet
Prérequis
Le bas du plan
- 01 Plan de l’arpenteur
- 01-BIS Cadastre.gouv.fr carte
Pour commencer, vous devez réutiliser le tapis de sol avec les limites et les limites de propriété. Si vous avez le plan de l’arpenteur, vous serez en mesure de mettre en œuvre votre projet avec précision. Il est possible de réutiliser le plan du cadastre pour mettre en œuvre votre projet. Cela étant dit, ils ne sont généralement pas très précis mais peuvent être suffisants. Votre projet
- 02 Mise en œuvre de votre projet
- 02-2 Devis
- 02-3 Annotations
Une fois le fond de carte préparé, vous devrez dessiner votre projet au sol. Veillez à respecter la balance. Vous allez devoir indiquez toutes les dimensions dans les 3 dimensions : largeur, longueur, hauteur/profondeur afin que l’administration puisse vérifier la conformité de votre projet. Dans certaines communes, les talus et les déblais sont limités en hauteur. Pour faciliter la compréhension de votre dossier de permis de construire, vous devrez indiquer la position de la coupe générale (PC3 – PCMI3 – DP3 – DPMI3). Vous positionnerez également l’endroit où les photos de l’environnement proche et lointain sont prises. Équipements extérieurs
- 03-1 Accès et clôtures
- 03-2 La végétation
Indiquez précisément le chemin d’accès des voitures et des piétons ainsi que leur revêtement (gravier, bitume…). Représentez des clôtures et des portails si vous souhaitez les créer ainsi que leurs dimensions. Indiquez la végétation que vous souhaitez planter et/ou celles que vous souhaitez supprimer. Pour biodiversité, il est de plus en plus recommandé de créer des espaces verts bénéfiques pour l’environnement. Certaines communes peuvent l’exiger par le respect du BioTope. Réseaux VRD
- 04 Électricité – Gaz – Téléphonie – Eau potable – Eau de pluie – Eaux usées
Selon la nature de votre projet, vous allez devoir représenter la connexion aux réseaux publics. Si votre terrain n’est pas viabilisé ou partiellement viabilisé, vous devrez présenter des solutions adaptées à la réglementation. Des études spécifiques peuvent être demandées pour valider cela. Exemple de plan au sol pour une maison
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